Déposée le 2 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBRE-DE-NOEL.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEMIA domicilié(e) 21 rue Buffon,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 337 106 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier BARBEAU SARL ARTEMIA domicilié(e) 21 rue Buffon,37000 TOURS - 37000 - France.
La marque ARBRE-DE-NOEL.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARTEMIA - 21 rue Buffon,37000 TOURS - 37000 - France - SIREN 439337106
Monsieur Didier BARBEAU SARL ARTEMIA - 21 rue Buffon,37000 TOURS - 37000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Publicité en ligne sur un réseau informatique, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, diffusion d'annonces publicitaires, gestion de fichiers informatiques, organisation d'événements à buts commerciaux, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires. Divertissement, activités culturelles, informations culturelles, services de loisirs, réservation de places de spectacles, organisation et production de spectacles et d'événements artistiques et culturels, services d'activités de loisirs proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), location de décors de spectacles. Services de traiteurs, de restauration.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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